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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS
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ALISOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALISOY
ARTERRIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3065194
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020

Présentation de la marque ALISOY

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALISOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ALISOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALISOY est expirée depuis le 17 novembre 2020.

ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS CASTELNAUDARY , LACTIS , VIRTUO , OVIS , ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI , FEDIS , CABRIS , CAL CULTIVONS L'AVENIR , ONZE , BOVIS


ARTERRIS, Société Coopérative Agricole - Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY cedex - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449180 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.